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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet & Fils
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Duc de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Duc de France
Distillerie Merlet & Fils sas

Numéro de dépôt :
3597465
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
Duc de France de Distillerie Merlet & Fils

Présentation de la marque Duc de France

Déposée le 8 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Duc de France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet & Fils domicilié(e) 1 Lieudit Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 312 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie Merlet & Fils domicilié(e) 1 Lieudit Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc de France est expirée depuis le 8 septembre 2018.

Distillerie Merlet & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Trapeznikoff , SAUVIGNON DE NOEL , CANCAN BLENDED , KIR FOLIE , CANCAN , COULEURS ATLANTIQUE , Ville Blanche , RED KISS – LIQUEUR FOR COCKTAILS , GUINGUETTE L'APERITIF DES BONS MOMENTS , CLOCHER DE FRANCE VIN DE FRANCE


Distillerie Merlet & Fils sas - 1 Lieudit Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France - SIREN 301312930


Distillerie Merlet & Fils - 1 Lieudit Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 27 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511288 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Inscription le 19 décembre 2011 - Changement d'adresse n°565140 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569537 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.